Mentions légales

L'ensemble du site de Normandie Qualité Tourisme relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter).

Editeur : CCI de Normandie


Création, hébergement :

Net-conception.com

Reproduction

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à la CCI de Caen ou du Pays d'Auge

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).